Conditions générales

Familles / Individuels / Groupes

 

Nos séjours comprennent pendant les vacances scolaires :

Hiver

Été cocktail loisirs

• La pension complète

• L'encadrement des activités par des moniteurs diplômés Brevet d'État

• Le prêt du matériel nécessaires aux activités

• La mise à disposition d'un local de séchage des vêtements et chaussures, et d'un local pour stocker le matériel

• L'accès à la salle détente (sauna, hammam et spa) et à la piscine couverte et chauffée, du Chalet de la Haute-Joux sous votre propre responsabilité, de 10h à 19h.

• La pension complète,

• L'encadrement des activités par des moniteurs diplômés Brevet d'État (Uniquement pour le séjour cocktail loisirs => activités offertes en été) 

• Le prêt du matériel nécessaire aux activités

• L'accès à la salle détente (sauna, hammam et spa) et à la piscine couverte et chauffée, du Chalet de la Haute-Joux sous votre propre responsabilité, de 10h à 19h.

 

 

Nos séjours ne comprennent pas :

Hiver

Été

• Frais de dossier 10 €

• Le titre d'accès au domaine de la Haute-Joux (pistes de ski de fond ou accès randonnées raquettes=>Trésor public)

• La taxe de séjour par nuit et par personne de 18 ans et plus : 0.83 € au Chalet de la Haute-Joux et 1.10 € dans les Loges du Jura

• La navette en voiture ou bus, selon l'effectif, entre la Gare TGV de Frasne (25560) et le village vacances de Cerniébaud (39250) si vous arrivez par le train

• Le supplément en  chambre double et en chambre single 

• La pension canine 

• Frais de dossier 10 €

• La taxe de séjour par nuit et par personne de 18 ans et plus : 0.83 € au Chalet de la Haute-Joux et 1.10 € dans les Loges du Jura

• La navette en voiture ou bus, selon l'effectif, entre la Gare TGV de Frasne (25560) et le village vacances de Cerniébaud (39250) si vous arrivez par le train

• Le supplément en  chambre double et en chambre single

• La pension canine

 

 

Hébergement :

Chambres de 2 à 6 lits individuels (90cm)

Sanitaires, douche et lavabo dans la chambre (ou le logement pour le chalet alliance)

Les lits sont faits le jour d'arrivée (Draps et couettes fournis)

Le jour du départ, merci de défaire vos lits (Housse de couette, drap housse et taie d'oreiller ; laisser les alèses de lits et d'oreiller en place)

Une serviette de toilette fournie. Prévoir votre nécessaire de toilette. Prévoir votre serviette et maillot de bain pour l'espace piscine (short de bain interdit)

 

 

Attention :

Prise de possession des chambres à 16 h, le jour d'arrivée.

Libération impérative des chambres à 9 h, le jour du départ

 

Afin de permettre à notre équipe en charge du ménage et de la préparation des chambres pour les nouveaux arrivants, la libération des chambres s'effectuera au plus tard à 9h, le jour du départ. Le déjeuner du dernier jour étant compris, nous vous mettrons à disposition une salle pour stocker vos bagages avant votre départ si vous repartez en train. Possibilité de prendre une douche avant le départ (à l'entrée de la piscine)

 

 

Restauration :

Pension complète (obligatoire pendant les vacances scolaires) ou demi-pension. (Sauf pour les Loges du Jura et le Gîte Saint Sorlin, possibilité de gestion libre)

Nos cuisinières réalisent une cuisine simple, goûteuse et travaillée à partir de produits sains. La restauration est sous forme de buffet (peut être menu unique servi à table si le nombre de vacanciers présents est inférieur à 20 personnes dans les périodes creuses). Nous portons beaucoup d'importance au zero gaspi et au tri des déchets.

 

Merci de nous informer des régimes alimentaires ou allergies alimentaires, avant votre arrivée.

 

Hiver

Été

• Séjours de 6 jours et plus, du 1er jour dîner inclus au dernier jour petit déjeuner inclus*

• Week-end de 3 jours : du vendredi repas du soir inclus au dimanche soir dîner inclus*

• Week-end de 2 jours : du samedi petit dejeuner inclus au dimanche soir dîner inclus*

• Du dimanche, dîner inclus au dimanche suivant après le petit déjeuner*

 

Vous avez la possiblité de partir après le petit-déjeuner, avec un panier-repas à emporter pour votre déjeuner en supplément : à commander la veille du départ à l'accueil, au plus tard à 16h.

 

 

Encadrement :

Hiver

Été

Activités encadrées par des moniteurs diplômés "Brevet d'État", par groupes de 8 à 12 personnes. Selon le séjour : encadrement à la journée ou 1/2 journée. Les activités sont encadrées par des moniteurs "Brevet d'État ou BAPAAT*", par groupes de 8 à 12 personnes.

* BAPAAT : Brevet d'Aptitude Professionnel d'Assistant Animateur Technicien

 

 

Soirée :

 

Animations diverses : balade aux flambeaux, animations musicales, spectacles d'enfants, diaporama sur la région, soirées contes et légendes, soirée gastronomique... Convivialité et détente seront les maîtres mots de ces moments passés ensemble !

 

 

Conditions Générales de Ventes, applicables au 27/09/2023
.

Le village vacances « Chalet de la Haute-Joux » est une association régie par la loi du 1er juillet 1901.

L’ensemble des prestations objet des présentes conditions générales de ventes sont organisées par l’association du Chalet de la Haute-Joux. Le Chalet de la Haute-Joux est membre de Cap France et AVMA. L’association du Chalet de la Haute-Joux est immatriculée au registre des opérateurs de voyages et de séjours d’Atout France, sous le numéro IM039220001 et bénéficie de la garantie financière de FMS UNAT, 8 rue César Franck à Paris (75015) en application des II a) et III c) de l’article L.211-18 du code du tourisme.

L’Association est assurée en responsabilité civile professionnelle pour son activité tourisme conformément aux dispositions des articles R.211-35 et suivants du code du tourisme auprès de la S.M.A.C.L, 141 avenue Salvador Allende à Niort (79031) ;

 

Article 1 – Absence du droit de rétractation


Le client est informé qu’en application des articles L.121-16-1 et L.121.21-8 12° du code de la consommation, s’agissant soit de forfaits touristiques, soit de services d’hébergement, de services de transport, de restauration ou d’activités de loisirs qui doivent être fournis à une date ou à une période déterminée, les prestations proposées par l’association du Chalet de la Haute-Joux ne sont pas soumises à l’application du droit de rétractation prévu aux articles L.121-21 et suivants du code de la consommation en matière de vente à distance.

 

Article 2– Contrat


Le client en signant son contrat, prend connaissance des présentes conditions générales de vente dans leur intégralité ainsi que des conditions particulières de séjour, et les accepte. Le contrat engage le client et l’ensemble des participants identifiés sur la réservation qui acceptent sans réserve, pour leur propre compte ainsi que pour celui des personnes dont ils ont la charge.

2.1. Prix

Les prix sont indiqués en Euros. Les descriptifs des prestations précisent les éléments inclus dans le prix. Celui-ci est entendu toutes taxes (hors taxe de séjour), y compris les frais de dossier à l’Association du Chalet de la Haute-Joux.
En outre, de manière générale, sauf mention contraire, ne sont pas compris dans le prix l’assurance annulation, l’ensemble des dépenses à caractère personnel du client, les assurances, les activités ou prestations non incluses dans le contrat ou dans la fiche descriptive de séjour qui peut être jointe au contrat, la taxe de séjour.

2.2 Frais de dossier

L’association du Chalet de la Haute-Joux applique des frais de dossier pour les séjours d’un montant de 10 € par contrat.

2.3 Modification de prix
Les prix des prestations ont été déterminés en fonction des conditions économiques en vigueur à la date de la réservation.
L’association du Chalet de la Haute-Joux se réserve le droit de réviser les prix à tout moment même après confirmation en cas de variations ou d’imposition de redevances et taxes afférentes aux prestations incluses dans la commande. Le cas échéant, le client est informé de toute augmentation de prix par écrit et peut soit annuler, soit accepter la modification appliquée dans les conditions prévues à l’article 3.

2.4 Acompte et solde

Réservation Individuels – famille - Groupes
Une réservation sera ferme et définitive lorsque l’Association du Chalet de la Haute-Joux aura réceptionné le contrat du client signé accompagné d’un acompte de 25% du montant total du prix TTC. Le contrat signé, sans acompte, sera effectif, mais le Chalet de la Haute-Joux ne pourra pas répondre de la disponibilité des dates de séjour.
Le solde de ladite réservation doit impérativement est réglé au plus tard 45 jours avant la date du séjour.

Réservation Scolaires
Une réservation sera ferme et définitive lorsque l’Association du Chalet de la Haute-Joux aura réceptionné le contrat du client signé accompagné d’un acompte de 25% du montant total du prix TTC. Le contrat signé, sans acompte, sera effectif, mais le Chalet de la Haute-Joux ne pourra pas répondre de la disponibilité des dates de séjour.
Le solde de ladite réservation doit impérativement être réglé à réception de la facture de l’association du Chalet de la Haute-Joux.

2.5 Modalités de paiement

Les paiements s’effectuent par carte bancaire, en chèque ou chèques vacances ou par mandat cash.
En cas de paiement par chèque, celui-ci doit être établi à l’ordre de l’Association du Chalet de la Haute-Joux, au dos duquel est noté le numéro de réservation. Le client garantit à l’Association du Chalet de la Haute-Joux qu’il est titulaire du moyen de paiement utilisé et qu’il dispose des fonds suffisants pour couvrir intégralement le règlement de sa réservation.

2.6 Caution

Une caution accompagnée d’un état des lieux sera demandée pour le gîte St Sorlin et les Loges du Jura.

2.7 Conditions de séjour

L’hébergement peut avoir lieu dans le bâtiment principal du Chalet de la Haute-Joux, dans les Loges du Jura, dans la Chalet de l’Alliance, dans le Gîte St Sorlin ou dans la yourte, selon les informations présentes sur le contrat de séjour. Les draps et couette sont fournis, les lits faits à l’arrivée sauf mention contraire dans le contrat (notamment pour le Gîte Saint Sorlin et la yourte).

Les vacanciers sont responsables de leur matériel et effets personnels. L’Association du Chalet de la Haute-Joux ne pourra être tenue responsable de leur disparition.

Les animaux ne sont pas admis dans l’hébergement sauf dans le Chalet de l’Alliance. Une exception est faite pour les chiens accompagnants de personnes aveugles. Un supplément sera demandé pour les animaux.

Les espaces d’hébergement ne sont disponibles qu’à partir de 17h et doivent être libérés avant 9h. Le dépassement de ces horaires pourra entraîner une majoration de tarif. Nous vous remercions de bien vouloir vous reporter au règlement intérieur de l’établissement.

L’accueil étant ouvert jusqu’à 18h, nous vous remercierons de bien vouloir prévenir l’accueil pour une arrivée tardive.

La piscine du Chalet de la Haute-Joux est une piscine privée et conformément à la législation celle-ci n’est pas surveillée. A ce titre, son utilisation se fait sous votre propre responsabilité. Il est rappelé que dans le cadre des écoles en séjour scolaire, la responsabilité du groupe incombe à l’enseignant et une personne de l’équipe pédagogique diplômée MNS, BEESAN, BNSSA (rappel : 1 adulte pour 8 enfants).

Le restaurant du Chalet de la Haute-Joux se réserve le droit d’appliquer un droit de bouchon. Des conditions de vente spécifiques s’appliquent pour les repas de groupes, merci de vous y référer.

Nous ne pouvons être tenus responsables des conditions météorologiques et nous serons en mesure de proposer d’autres activités en remplacement de celles prévues si les conditions le nécessitent, sans donner droit à un remboursement de quelque manière que ce soit.

 

Article 3- Annulation / modification de réservation

 

3.1 Dispositions générales

Aucun remboursement ni diminution du prix n’est dû par l’Association du Chalet de la Haute-Joux pour une arrivée tardive, un départ anticipé ou des absences du client en cours de séjour. De plus, la renonciation par le client à une prestation ou à l’un des éléments du séjour ne peut faire l’objet d’aucun remboursement ou d’une contrepartie.
Toute annulation totale d’une réservation emporte résiliation du contrat.

3.2. Annulation / modification de réservation par le Chalet de la Haute-Joux

Les conditions d’annulation et de modification de réservation par l’Association du Chalet de la Haute-Joux sont définis par les articles R.211-9 et suivants du code du tourisme.
L’association se réserve la possibilité d’annuler ou remplacer toute prestation dans le séjour si les conditions le nécessitent. En cas d’annulation totale de notre part pour un cas de force majeure, les sommes versées seront remboursées sans dommages ou intérêts.

3.3 Modification de réservation par le client

Toute demande de modification de contenu de séjour une fois le contrat signé par le client devra être portée par écrit par courrier à l’adresse de l’association -31 rue de Paccaud-39250 Cerniébaud ou par mail contact@chaletdelahautejoux.com et reste sous réserve d’acceptation par l’Association.

L’effectif pour un groupe doit être confirmé au plus tard une semaine avant la date de début de séjour. Celui-ci ne pourra pas être supérieur à l’effectif indiqué sur le contrat. Il est toléré une diminution de 10% de l’effectif sans frais jusqu’à 45 jours avant le séjour. Une modification supérieure de l’effectif, ou une modification à moins de 45 jours entraînera la facturation de l’effectif manquant.

3.4 Annulation totale par le client

En cas d’annulation par le client de l’ensemble de sa réservation, le client doit impérativement adresser un courrier d’annulation à l’association, 31 rue de Paccaud, 39250 Cerniébaud ou un mail contact@chaletdelahautejoux.com.
Les frais d’annulation suivants s’appliqueront :

-plus de 45 jours avant le début de séjour : le montant de l’acompte est conservé soit 25% du montant total du séjour.
-44 à 30 jours avant le début de séjour : 40% du montant total du séjour.
-29 à 10 jours : 60 % du montant du séjour
-9 à 2 jours : 90% du montant du séjour
-moins de 2 jours ou no-show : 100% du montant du séjour,
la date de réception du courrier d’annulation faisant foi.

3.5 Assurance Annulation

Afin de palier aux imprévus, l’Association du Chalet de la Haute-Joux vous propose une assurance annulation d’un montant de 2.9% du montant total du séjour, à souscrire au moment de la signature de votre contrat. Cette assurance est proposée par l’intermédiaire de Gritchen Affinity ; ORIAS 11061317 – 27 rue Charles Durand, CS70139, 18021 Bourges Cedex auprès de Mutuaide Assistance. Détail sur simple demande.

 

Article 4- Cession du contrat

 

Selon l’article R211-7 du code du tourisme, et sous réserve d’acceptation écrite de l’Association, le client peut céder son contrat de réservation à tout cessionnaire remplissant les mêmes caractéristiques pour bénéficier des prestations et notamment le même type d’hébergement, le même nombre de personnes ou d’enfants dans la même tranche d’âge, des mêmes activités etc…Toute demande de cession doit faire l’objet d’une demande écrite.

 

Article 5- Informations et réclamations

 

Les réclamations sont à adresser par courrier à Association du Chalet de la Haute-Joux, 31 rue de Paccaud, 39250 Cerniébaud ou par mail contact@chaletdelahautejoux.com. A défaut de réponse satisfaisante, le client a la possibilité de saisir le médiateur CM2C via son site internet cm2c.net

 

Article 6- protection des informations personnelles

 

Les données collectées par l’Association du Chalet de la Haute-Joux dans le cadre de la réservation effectuée par le client puis pendant l’exécution des prestations ont pour objectif de créer un dossier client permettant l’organisation et la gestion des prestations.
Conformément aux articles 39 et 40 de la loi Informatique et Libertés, le client bénéficie d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Il peut en faire mention par courrier à l’Association du Chalet de la Haute-Joux, 31 rue de Paccaud, 39250 Cerniébaud ou par mail protectiondesdonnees@chaletdelahautejoux.com.

 

 Chalet de la Haute-Joux • LD La Combe Simon • 31 Rue de Paccaud • 39250 CERNIÉBAUD

Tél. : 03 84 51 10 39 • Email : cliquez ici

 

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